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Licence

Sovrium est publié sous la Business Source License 1.1 (BSL 1.1). Cette page en résume la portée pratique. Les termes faisant foi se trouvent dans le fichier LICENSE.md à la racine du dépôt.

Ce que vous pouvez faire

Vous pouvez utiliser Sovrium pour tout usage, sous réserve de l'unique restriction décrite ci-dessous. Les usages permis incluent explicitement :

  • Les applications métier internes à votre organisation
  • Les déploiements clients où le client auto-héberge et contrôle le logiciel
  • Les projets personnels non commerciaux
  • Les usages éducatifs et de recherche
  • La contribution d'améliorations au projet

L'unique restriction

Vous ne pouvez pas utiliser Sovrium pour fournir un service hébergé ou managé à des tiers lorsque Sovrium — ou une part substantielle de ses fonctionnalités — constitue la valeur principale de ce service.

« Tiers » désigne des personnes ou organisations autres que vous, vos employés, vos prestataires travaillant uniquement pour votre compte, ou vos filiales détenues à 100 %.

Les usages restreints (nécessitant une licence commerciale distincte) incluent :

  • Proposer un « hébergement Sovrium Cloud » comme service à des clients
  • Intégrer Sovrium comme fonctionnalité centrale d'une plateforme SaaS proposée à des tiers
  • Fournir des instances Sovrium managées comme offre commerciale
  • Marque blanche de Sovrium revendu comme service hébergé

Date de bascule

Le 2030-06-02 — quatre ans après la publication de cette version — la licence se convertit automatiquement en Apache License, Version 2.0. À partir de cette date, la version correspondante de Sovrium est pleinement open source.

Droit d'auteur

L'œuvre sous licence est Copyright (c) 2025-2026 ESSENTIAL SERVICES. Chaque fichier source porte l'en-tête BSL 1.1.

Licence commerciale

Si votre usage relève de la restriction ci-dessus, une licence commerciale est disponible. Contactez license@sovrium.com.

Voir aussi