Marque déposée

Sovrium est une marque déposée d'ESSENTIAL SERVICES (enregistrée en France, et potentiellement dans d'autres juridictions). Cette page résume les conditions d'utilisation de la marque. La notice complète se trouve dans TRADEMARK.md à la racine du dépôt.

Droit d'auteur et marque

Le projet sépare délibérément le droit d'auteur et la marque :

Aspect juridique	Titulaire	Ce qu'il protège
Droit d'auteur	ESSENTIAL SERVICES	Le code source, la documentation et les œuvres (sous BSL 1.1)
Marque	ESSENTIAL SERVICES	Le nom de marque « Sovrium » et le logo
Domaine	ESSENTIAL SERVICES	La propriété web sovrium.com

Cette séparation permet au code de devenir un jour open source tout en gardant la marque protégée.

Usage permis

Vous pouvez utiliser le nom « Sovrium » pour :

• Désigner ce logiciel de manière factuelle (« construit avec Sovrium », « compatible avec Sovrium »)
• Décrire votre propre projet qui utilise Sovrium (« MonApp utilise Sovrium pour son backend »)
• Contribuer au projet Sovrium
• Rédiger des tutoriels ou de la documentation sur Sovrium

Usage interdit

Vous ne pouvez pas utiliser « Sovrium » pour :

• Nommer votre propre produit ou service (par ex. « Sovrium Cloud », « Sovrium Plus »)
• Laisser entendre un soutien officiel sans autorisation
• Créer une confusion sur l'origine d'un produit
• Déposer des marques ou noms de domaine similaires

Usage commercial et de la marque

L'usage commercial du logiciel Sovrium nécessite une licence commerciale (voir Licence). L'usage de la marque Sovrium en contexte commercial nécessite l'autorisation explicite d'ESSENTIAL SERVICES.

Pour toute demande de licence de marque, contactez license@sovrium.com.

Voir aussi

• Licence — les termes BSL 1.1 pour le code
• Contribuer — comment proposer des changements